Policy Options


« Osons le savoir » par Robert Lacroix

Alors que les Québécois sont de toutes parts interpellés et invités à envisager de nouvelles avenues pour construire l’avenir, que ce soit par le Parti québécois avec sa saison des idées, ou le gouvernement libéral avec sa réingénierie, le recteur de l’Université de Montréal, Robert Lacroix, soumettait récemment sa propre vision du Québec de demain. Dans une allocution prononcée devant la Chambre de commerce du Montréal métropolitain le 18 mai dernier, il proposait ainsi de faire du Québec une société obsédée du savoir, en misant sur son « principal avantage stratégique », sa créativité. « Soyons, dans les années qui viennent, des obsédés du savoir. L’avenir, il est là, et pas ailleurs. »

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« An Inuit way of knowing and the making of Nunavut » par Larry Simpson

Les élections de février au Nunavut ont remis en lumière les problèmes économiques et sociaux de ce tout nouveau territoire. Des difficultés bien réelles, observe Larry Simpson, mais qui ne l’empêchent pas d’être le « lieu d’une expérience importante et positive d’affirmation politique et culturelle ». Une expérience qui a joué un rôle décisif pour favoriser la cohésion des Inuits et le raffermissement de leur identité. L’auteur analyse les derniers développements politiques survenus au Nunavut pour illustrer comment on y revisite le savoir traditionnel en vue de relever les défis politiques du territoire, de jeter les bases de son développement économique et de se donner au quotidien des outils de gouvernance. Mais il y aura inévitablement des contradictions entre cette démarche naissante et les antécédents historiques du Nunavut, entre le contexte culturel et les orientations à privilégier. La façon dont les Inuits géreront ces tensions, conclut l’auteur, est aussi importante pour leur avenir que la manière dont ils relèveront les défis économiques et sociaux.

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« Back to the future - the rear-view mirror provides glimpses of what lies ahead for income security in the 21st century » par Havi Echenberg

La politique sociale est enfant du XXe siècle et elle a grandi d’un gouvernement — et ordre de gouvernement — à l’autre. L’aide aux « pauvres méritants » remonte au début de ce siècle et la première subvention fédérale aux régimes de retraite provinciaux date des années 1920, même s’il a fallu attendre les années 1960 pour structurer un véritable régime national. À la fin du siècle, d’autres mesures ont suivi dont la prestation fiscale et le crédit d’impôt pour enfants, chapeautés par l’Ententecadre sur l’union sociale signée en 1999. Survient le nouveau siècle, qui voit naître le paradigme de l’« après-État-providence », de citoyenneté sociale et cette question à propos du rôle de la famille : « À quoi ressemblerait la sécurité du revenu si l’on décidait que la famille est le meilleur véhicule pour atteindre nos objectifs sociaux ? » Auteure et conseillère en politique sociale à Ottawa, Havi Echenberg examine nos politiques sociales du dernier siècle pour mieux anticiper ce que nous réserve celui-ci.

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« New century, new risks: the Marsh Report and the post-war welfare state in Canada » par Antonia Maioni

Les droits sociaux des citoyens canadiens ont d’abord été définis en termes conceptuels dans le Rapport Marsh sur la sécurité sociale au Canada de 1943. Produit sous la direction de F. Cyril James, alors recteur de l’Université McGill, et nommé d’après son directeur de recherche Leonard Marsh, ce rapport a posé les jalons de l’État-providence d’après-guerre. Outre l’assurance chômage et invalidité, Leonard Marsh y préconisait les congés de maternité payés, un concept tout aussi visionnaire que sa proposition d’un régime d’assurance-maladie national. Sa vision holistique de la sécurité sociale, écrit la directrice de l’Institut d’études canadiennes de McGill, faisait de la santé un élément central de l’État-providence plutôt qu’une question et un investissement distincts. Soixante ans plus tard, estime Antonia Maioni, ce sont les enjeux familiaux qui ont surtout changé au regard de cette vision. Familles monoparentales, recomposées et autochtones suscitent des préoccupations grandissantes, note l’auteure, sans oublier l’évolution démographique, les schémas de fécondité, les besoins d’une population vieillissante, le développement de la petite enfance et l’équilibre entre vie personnelle et professionnelle. Autant de questions à examiner dans le cadre de gouvernance fédérale-provinciale.

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« 'In the national interest': a social policy agenda for a new century - restore cooperative federalism, modernize medicare, put children first » par Tom Kent

Il y a 40 ans, Tom Kent a été l’un des principaux architectes de la politique sociale des années Pearson dont nous bénéficions toujours, notamment de l’assurance-maladie et des régimes de pension du Québec et du Canada. Il propose ici de renouer avec l’esprit du fédéralisme coopératif qui a inspiré les mesures décisives du dernier siècle, pour élaborer un programme dynamique de politiques sociales adaptées au présent siècle. Car il est temps pour les gouvernements fédéral et provinciaux de rétablir leur coopération en vue de servir « l’intérêt national ». En tête de leurs priorités devrait figurer la stabilité du financement fédéral des soins de santé. Ottawa a déjà partagé avec les provinces la moitié des dépenses de ce secteur, mais il n’en assume plus que 16 p. 100 ; cette contribution, affirme Kent, devrait être relevée à 25 p. 100. Notre filet de protection sociale devrait ensuite privilégier l’enfance. Car plus tôt les enfants profitent de soins complets et préventifs, plus on réduit à terme l’incidence des maladies. La modernisation du système ne se limite donc pas à la prestation de meilleurs soins pour les patients adultes, elle doit aussi définir de nouvelles priorités en matière de santé des enfants. L’auteur propose enfin un programme d’immigration axé sur la jeunesse pour compenser le vieillissement de la population, et un régime fiscal prévoyant un traitement égal pour tous les revenus.

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« Social policy and the knowledge economy: new century, new paradigm » par Thomas J. Courchene

Caractérisé par l’économie du savoir, l’ordre sociétal émergent nécessite en matière de politique sociale un paradigme inédit et stimulant. En cette ère de l’information, des priorités de longue date comme le développement de la petite enfance, l’éducation et la santé sont devenues des moteurs de croissance et de compétitivité, surtout en recherche et en innovation. Quant aux vecteurs qui propulseront les citésrégions internationales à l’avant-plan de cette économie du savoir, ce seront vraisemblablement les universités, les centres de recherche en santé et les laboratoires de recherche et développement, prédit le chercheur principal de l’IRPP Tom Courchene, mais également les politiques socioculturelles destinées à la « classe créative ». Si l’ancien modèle économique fondé sur les ressources imposait aux gens de se déplacer pour trouver du travail, les entreprises et les emplois de l’économie du savoir se regrouperont là où se concentrent les talents. Ce phénomène sera partie intégrante du paradigme des politiques sociales du XXIe siècle, dont l’aspect le plus stimulant résidera dans l’investissement consenti au développement des citoyens, facteur clé de cohésion sociale tout autant que de compétitivité économique.

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« Relative poverty - it can't be erased, but it must be addressed, at home and abroad » par Hugh Segal

La dynamique de la pauvreté relative est l’une des plus complexes de notre temps, écrit le président de l’IRPP. Si les pauvres du Canada sont ainsi mieux lotis que ceux des continents africain ou sud-américain, ils restent extrêmement démunis par rapport à l’ensemble de leurs compatriotes. En Afrique et au Moyen-Orient, où sévissent le sida et l’insoluble conflit israélo-palestinien, la pauvreté est un obstacle majeur à toute stabilité politique. En Inde, l’indigence des centaines de millions d’exclus du miracle économique indien a joué un rôle décisif dans la renaissance inattendue du Parti du Congrès au scrutin de mai. Et en Chine, où l’économie de marché est en voie de supplanter le centralisme économique, le fossé se creuse chaque jour entre riches entrepreneurs et habitants sans ressources. Partisan de longue date d’un revenu minimum garanti au Canada, l’auteur soutient qu’une telle mesure, loin d’être doctrinaire ou irresponsable, ne serait pas plus coûteuse que les milliards de dollars nécessaires au financement d’une grande variété de programmes sociaux.

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« Choix politiques et solidarité sociale à l'heure de la mondialisation » par Keith G. Banting

Depuis quelques années, on a beaucoup écrit sur la mondialisation, en particulier pour s’inquiéter de son impact sur l’avenir des États-providence. Keith G. Banting fait le point sur deux dimensions de cette thèse : primo que la mondialisation impose des contraintes à nos choix sociaux ; secondo que la mondialisation exacerbe les divisions internes et affaiblit le lien de solidarité qui unit les Canadiens. Il conclut que ni l’un ni l’autre de ces arguments ne sont fondés. Si le contrat social de l’après-guerre est effectivement remis en question, cela a moins à voir avec la mondialisation, dit-il, qu’avec l’impact financier de divers phénomènes sociaux et budgétaires, tels que le vieillissement de la population et la dette accumulée. Que l’on opte pour un allégement ou un renforcement du rôle social de l’État, le résultat sera le fruit d’une décision politique et non d’un impératif économique. En somme, l’avenir de nos politiques sociales repose entièrement entre nos mains.

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« Health care markets and the health care guarantee: baking a better loaf, or baking enough bread? » par Paul Jacobson

La santé n’est pas un marché rationnel régi par l’offre et la demande, ni un simple marché de consommateurs. C’est un marché aux multiples facettes dans lequel les médecins servent généralement de médiateurs entre les besoins des patients et les ressources du système, écrit l’économiste-conseil torontois Paul Jacobson. Un système soumis aux défaillances du marché, notamment en matière de financement et d’approvisionnement. Il échouerait donc à tous les tests de rentabilité, mais il est simpliste d’affirmer comme certains analystes que « la prestation des soins de santé doit suivre le même modèle que la distribution du pain ». Toute boulangerie fonctionne selon l’offre et la demande car ses clients ont les mêmes besoins et peuvent attendre leur tour pour acheter leur pain, ce qui n’est pas le cas des patients. D’où l’importance politique de la proposition du Comité Kirby, qui recommande de créer une garantie de soins de santé permettant aux patients dont le délai d’attente est échu d’être soignés aux frais du gouvernement dans une autre région : si le gouvernement manque de pains, ses « clients » pourront ainsi s’approvisionner auprès d’une autre boulangerie. Mais le Canada manque justement de boulangers : selon une étude de l’OCDE, il compte 2,1 médecins par 1 000 habitants contre 2,9 en moyenne dans les pays de l’OCDE.

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« The 'other' health system: reflections on the dark side of the moon of health and health care in Canada » par Hugh Scott

Depuis dix ans, le discours public sur notre système de santé est à la fois alarmant et ponctué de fréquents appels au redressement d’une situation devenue intenable. Mais selon Hugh Scott, ex-directeur du Centre universitaire de santé McGill, la situation est moins catastrophique et plus simple à gérer qu’il n’y paraît. Les dépenses de santé annuelles ont effectivement augmenté de 50 milliards de dollars de 1993 à 2003, mais une grande partie de cette augmentation est attribuable à des dépenses privées et plus de la moitié a servi au financement de composantes extérieures au régime d’assurance-maladie. Les gouvernements, conclut l’auteur, ne sont pas à la merci de forces insondables qui lui dicteraient d’accroître le financement privé des soins de santé.

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« L'école à l'aube du XXIe siècle : retour vers le futur » par Louis LeVasseur and Maurice Tardif

En prenant comme toile de fond les tendances lourdes qui affectent la société, que ce soit la mondialisation, le développement des connaissances scientifiques et technologiques, de l’individualisme moral, du pluralisme et de la multiethnicité, Louis LeVasseur et Maurice Tardif explorent les défis qui attendent l’école québécoise ainsi que les options qui s’ouvrent à elle. Ils évaluent les implications des deux réformes récemment apportées au système éducatif québécois, la première touchant à la transmission des savoirs, la seconde, à la régulation du système, et concluent que la montée en force du modèle marchand risque de mettre en péril les objectifs de démocratisation de l’éducation qui étaient à la base des réformes des années 1960. « Certes, écrivent-ils, la conjoncture socioéconomique a changé et des facteurs extérieurs à l’éducation provoquent de l’inégalité sociale. Mais le réseau éducatif actuel, via le modèle marchand, plutôt que de résister à ces facteurs d’inégalité ou de chercher à y pallier, semble y ajouter ses propres modalités d’inégalité. »

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« Universities in the new millennium: heading toward a new culture » par Brian Flemming

Le système canadien d’enseignement post secondaire de la fin du XXe siècle, où le financement public varie de 50 à 80 p. 100 des budgets universitaires, risque de bientôt disparaître, écrit Brian Flemming. Le mouvement vers le plein recouvrement du coût de l’éducation qui s’étend à la plupart des établissements professionnels, de même que la revendication d’un statut spécial par une poignée d’universités, menace le programme de péréquation dont dépend la majorité des universités canadiennes. En ajoutant à cette menace la division constitutionnelle des pouvoirs qui contraint le gouvernement fédéral à intervenir par l’entremise de moyens indirects, des fondations non imputables par exemple, on se retrouve dans une véritable situation de crise. Mais il pourrait résulter de tout cela quelque chose de positif, estime l’auteur. Plus vite une institution s’engagera sur la voie de l’indépendance complète et ne dépendra plus des fonds publics, plus tôt s’amorcera le débat trop longtemps repoussé sur la forme à donner à notre système universitaire.

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« Access to degrees in the knowledge economy » par Dave Marshall

L’accès à l’enseignement post-secondaire a toujours été une question très sensible au Canada, notamment au chapitre des droits de scolarité. Cependant, prévient Dave Marshall, les stratégies adoptées ces dernières années par les provinces pour répondre à la demande croissante de diplômes ont provoqué une spirale inflationniste qui risque d’amoindrir la valeur de certains d’entre eux. L’auteur examine les causes et les effets de cette spirale, suggérant que la solution réside en partie dans un processus d’accréditation des diplômes, étant donné les failles apparues depuis quelques années dans le processus de diplomation des provinces. « Tant que les gouvernements provinciaux appliquaient plus ou moins le même mode d’attribution, le Canada n’a pas senti la nécessité d’établir un processus de diplomation national ou d’accréditation institutionnel. Mais au Canada comme à l’étranger, les différents intéressés (parents, étudiants, employeurs, établissements universitaires et professionnels) réclament désormais qu’on prenne les mesures qui s’imposent », conclut-il.

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« Time for plain talk about social policy » par William Watson

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Passages : The Olympics of television rights - building a billion dollar bonanza par Dick Pound

En 1960, quand Dick Pound a concouru aux Jeux olympiques de Rome parmi l’équipe canadienne de natation, la chaîne américaine CBS avait déboursé moins de 400 000 dollars US pour télédiffuser l’événement aux États-Unis. En 1976, il en a coûté 25 millions à ABC pour télédiffuser les Jeux de Montréal. Quelque 10 ans plus tard, Dick Pound négociait les droits de télévision pour le Comité international olympique, et ABC a déboursé cette fois l’ahurissante somme de 309 millions en vue des Jeux d’hiver de Calgary de 1988. Puis, au milieu des années 1990, NBC a négocié au prix de 2,3 milliards un contrat englobant la télédiffusion des Jeux d’hiver et d’été de 2000 à 2008. Dans ce passage exclusif de Inside the Olympics, qui retrace sa propre aventure olympique, l’auteur explique comment cette fascinante guerre des tarifs a permis au CIO de se financer et a aidé les villes élues, dont Athènes ce mois-ci, à construire les coûteuses infrastructures indissociables des Jeux olympiques de l’ère moderne. Un événement sportif d’autant plus unique qu’il est en mesure de s’autofinancer.

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« Gas prices, taxes, and other fixations » par Joseph Heath

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